Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE RABASTENS
/
LES MASELIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MASELIERS
CAVE DE RABASTENS Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3152733
Date de dépôt :
11/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
11/03/2012
LES MASELIERS de CAVE DE RABASTENS

Présentation de la marque LES MASELIERS

Déposée le 11 mars 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE RABASTENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « LES MASELIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE RABASTENS domicilié(e) 33 Route d'Albi,81800 RABASTENS - 81800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 250 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 24 BOULEVARD RIQUET , BP 832,31080 TOULOUSE CEDEX 06 - 31080 - France.

La marque LES MASELIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MASELIERS est expirée depuis le 11 mars 2012.

CAVE DE RABASTENS a également déposé les autres marques suivantes : LE DISPAN , LE PAS SAINT ANGEL , CHATEAU LA PEYRE , LES GRANITIERS


CAVE DE RABASTENS Société Coopérative Agricole - 33 Route d'Albi,81800 RABASTENS - 81800 - France - SIREN 777250465


RAVINA SA - 24 BOULEVARD RIQUET , BP 832,31080 TOULOUSE CEDEX 06 - 31080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Inscription le 2 mars 2010 - Changement de dénomination n°518017 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Vins